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Code pénal

 
 
111-1...621-1
Partie législative
111-1...133-17
Livre Ier : Dispositions générales
111-1...113-14
Titre Ier : De la loi pénale
 
121-1...122-9
Titre II : De la responsabilité pénale
 
130-1...133-17
Titre III : Des peines
130-1
 
131-1...131-49
Chapitre Ier : De la nature des peines
 
132-1...132-80
Chapitre II : Du régime des peines
132-1
 
132-2...132-23-2
Section 1 : Dispositions générales
 
132-24...132-70-3
Section 2 : Des modes de personnalisation des peines
132-24
 
132-25...132-26-3
Sous-section 1 : De la détention à domicile sous surveillance électronique, de la semi-liberté et du placement à l'extérieur
 
132-40...132-53
Sous-section 4 : Du sursis probatoire
 
132-27...132-28
Sous-section 2 : Du fractionnement des peines
 
132-29...132-39
Sous-section 3 : Du sursis simple
 
132-54...132-57
Sous-section 5 : Du sursis assorti de l'obligation d'accomplir un travail d'intérêt général
 
132-58...132-70-3
Sous-section 6 : De la dispense de peine et de l'ajournement
 
 
132-71...132-80
Section 3 : De la définition de certaines circonstances entraînant l'aggravation, la diminution ou l'exemption des peines
 
 
133-1...133-17
Chapitre III : De l'extinction des peines et de l'effacement des condamnations
 
 
 
211-1...227-33
Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
 
311-1...324-9
Livre III : Des crimes et délits contre les biens
 
410-1...450-5
Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique
 
461-1...462-11
Livre IV bis : Des crimes et des délits de guerre
 
511-1...521-2
Livre V : Des autres crimes et délits
 
721-1...717-3
Livre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer
 
611-1...621-1
Livre VI : Des contraventions
 
 
R131-52...R722-7
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
R131-52...R133-2
Livre Ier : Dispositions générales
 
R226-1...R226-12
Livre II : Des crimes et délits contre les personnes
 
R321-1...R321-12
Livre III : Des crimes et délits contre les biens
 
R413-1...R413-6
Livre IV : Des crimes et délits contre la nation, l'Etat et la paix publique
 
R511-1
Livre V : Des autres crimes et délits
 
R610-1...R655-1
Livre VI : Des contraventions
 
R711-1...R722-7
Livre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer
 
 
Partie législative
Livre Ier : Dispositions générales
Titre III : Des peines
Chapitre II : Du régime des peines
Section 2 : Des modes de personnalisation des peines

Article 132-24

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Les peines peuvent être personnalisées selon les modalités prévues à la présente section.

Mise à jour : 1er octobre 2014
 

Jurisprudence    (associée à l'article 132-24)