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Code des douanes

 
 
Titre III : Conduite des marchandises en douane

Chapitre II : Exportation.

Article 83
 
1. Les marchandises destinées à être exportées doivent être conduites à un bureau de douane ou dans les lieux désignés par le service des douanes.
2. Sur les frontières terrestres, il est interdit aux transporteurs de prendre aucun chemin tendant à contourner ou à éviter les bureaux de douane.