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Code de la sécurité sociale

 
 
(1) à l'art. A931...I à l'art. R434-3
II : Tableau n° 1...II : Tableau n° 9
Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9
 
 
 
Annexes
Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Article Annexe II : Tableau n° 1

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AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)

Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 23 juin 1985.

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI DE prise en charge

LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies

A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.

3 jours

Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.

7 jours

C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.

7 jours

D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.

7 jours

E. - Dermites irritatives.

7 jours

F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.

90 jours

Mise à jour : 28 juillet 1987