Chargement en cours...

Déplacez-moi

Code de la sécurité sociale

LO111-3...L961-5

Partie législative

LO111-3...L184-1

Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

L200-1...L283-1

Livre 2 : Organisation du régime général, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses

L311-1...L383-1

Livre 3 : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

L411-1...L482-5

Livre 4 : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)

L511-1...L582-2

Livre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées

L611-1...L671-1

Livre 6 : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

L711-1...L767-2

Livre 7 : Régimes divers - Dispositions diverses

L815-24...L871-1

Livre 8 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aides aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé

L911-1...L961-5

Livre 9 : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire et supplémentaire des salariés et non salariés et aux institutions à caractère paritaire

R114-10...R912-3

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat

R114-10...R182-3-3

Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

R200-1...R282-2

Livre 2 : Organisation du régime général - Action de prévention - Action sanitaire et sociale des caisses

R311-1...R383-1

Livre 3 : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

R412-1...R482-3

Livre 4 : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)

R512-1...R582-4

Livre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées

R612-1...R663-8

Livre 6 : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

R711-1...R767-11

Livre 7 : Régimes divers - Dispositions diverses

R815-58...R871-2

Livre 8 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Aide aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aires d'accueil des gens du voyage - Protection complémentaire en matière de santé

R922-1...R912-3

Livre 9 : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire des salariés et aux institutions à caractère paritaire

D122-1...D931-37

Partie réglementaire - Décrets simples

D122-1...D185-3

Livre 1 : Généralités - Dispositions communes à tout ou partie des régimes de base

D221-1...D281-3

Livre 2 : Organisation du régime général - Action sanitaire et sociale des caisses

D311-1...D382-34

Livre 3 : Dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général

D412-1...D482-1

Livre 4 : Accidents du travail et maladies professionnelles (Dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches)

D512-1...D583-1

Livre 5 : Prestations familiales et prestations assimilées

D651-2...D663-4

Livre 6 : Dispositions applicables aux travailleurs indépendants

D711-1...D767-1

Livre 7 : Régimes divers - Dispositions diverses

D815-19...D863-3

Livre 8 : Allocations aux personnes âgées - Allocation aux adultes handicapés - Aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants - Protection complémentaire en matière de santé

D911-0...D931-37

Livre 9 : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire des salariés et aux institutions à caractère paritaire

A931-1-1...A951-3-3

Partie réglementaire - Arrêtés

A931-1-1...A951-3-3

Livre 9 : Dispositions relatives à la protection sociale complémentaire des salariés et institutions à caractère paritaire

(1) à l'art. A931...I à l'art. R434-3

Annexe (1) à l'art. A931 Annexe (1) à l'art. A931 Annexe (2) à l'art. A931 Annexe (2) à l'art. A931 Annexe (3) à l'art. A931 Annexe (3) à l'art. A931 Annexe à l'article D160- Annexe à l'article D215- Annexe à l'article D461- Annexes à l'article D912 Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'article A931- Annexe à l'art. D931-37 Annexe à l'art. D931-37 Annexe à l'article A941- Annexe à l'article A951-

II : Tableau n° 1...II : Tableau n° 9

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9

II

Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)

I à l'art. R434-3

Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Article Annexe II : Tableau n° 7

Attribuer à un dossier

Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières

DÉSIGNATION DES MALADIES

DÉLAI de prise en charge

LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies

Ptérygion.

15 ans

Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.

Mise à jour : 7 septembre 1991