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Code de la sécurité sociale

 
 
Annexes
Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-32)

Article Annexe I à l'art. R434-3

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OK

13

13.1 SEQUELLES DE SPLENECTOMIES.

- Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10

- Modification de la formule sanguine 15 à 30

Cicatrice de mauvaise qualité (voir " Appareil digestif ").

13.2 TETANOS.

Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).

Mise à jour : 6 février 2006