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Code de la sécurité sociale

 
 
(1) à l'art. A931...I à l'art. R434-3
II : Tableau n° 1...II : Tableau n° 9
Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 1 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 2 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 3 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 4 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 5 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 6 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 7 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 8 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9 Annexe II : Tableau n° 9
 
 
 
Annexes

Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

Article Annexe II : Tableau n° 1
 
ULCERATIONS ET DERMITES PROVOQUEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE, LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS, LE CHROMATE DE ZINC ET LE SULFATE DE CHROME.












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies




Ulcérations nasales.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment : - fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; - fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;- emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;- emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;- tannage au chrome ;- préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;- chromage électrolytique des métaux.




Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes.


30 jours




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE ZINC.











DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie




- A -


- A -


- A -




Cancer broncho-pulmonaire primitif.


30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)


Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ; travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.




- B -


- B -


- B -




Cancer des cavités nasales.


30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc.
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE.






Date de création : 14 décembre 1938.
Dernière mise à jour : 21 octobre 1951




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage ; - remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.




Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.


30 jours




Ictère par hépatite, initialement apyrétique.


30 jours




Dermite irritative.


7 jours




Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.


3 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES CARBURES BENZENIQUES.











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique (cyanose, anémie, subictère).


1 an


Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en marche normale.




Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.


30 jours




Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermite irritative.


7 jours


Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins.











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours


Chromage électrolytique des métaux ;




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test


7 jours


Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéthane ; 1,2-dibromoéthane ; 1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloro-acétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane














DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




- A -


- A -


- A -




Troubles cardiaques aigus à type d'hyperexcitabilité ventriculaire ou supraventriculaire et disparaissant après l'arrêt de l'exposition au produit.


7 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,1,1-trichloroéthane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro - 1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro - 2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane, 1.1.1.trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro - 1,1-diffuoroéthane, 1,1-dichloro - 1-fluoroéthane.




- B -


- B -


- B -




Hépatites aiguës cytolytiques à l'exclusion des hépatites virales A, B et C ainsi que des hépatites alcooliques.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane, 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane.




- C -


- C -


- C -




Néphropathies tubulaires régressant après l'arrêt de l'exposition.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après, trichlorométhane, tétrabromométhane, 1,2-dichlo-roéthane, 1,2-dibromoéthane, pentachloroéthane, 1,2-dichloropropane.




- D -


- D -


- D -




Polyneuropathhies (après exclusion de la polyneuropathie alcoolique) ou neuropathies trigéminales, confirmées par des examens électrophysiologiques.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1-bromopropane, 2-bromopropane, dichloroacétylène (notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène).




- E -


- E -


- E -




Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales confirmées par des examens complémentaires, après exclusion de la neuropathie alcoolique.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichloroacétylène, notamment en tant que contaminant du trichloroéthylène.




- F -


- F -


- F -




Anémies hémolythiques de survenue brutale.


7 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 1,2-dichloropropane.




- G -


- G -


- G -




Aplasies ou hypoplasies médullaires entraînant :- anémies ;- leucopénies ;- neutropénies.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : 2-bromopropane.




- H -


- H -


- H -




Manifestations d'intoxication oxycarbonnée résultant du métabolisme du dichlorométhane, avec une oxycarbonémie supérieure à 15 ml/litre de sang, ou une carboxyhémoglobine supérieure à 10 %.


3 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : dichlorométhane.
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES NITRES DU PHENOL (DINITROPHENOLS, DINITRO-ORTHOCRESOLS, DINOSEB), PAR LE PENTACHLOROPHéNOL, LES PENTACHLOROPHENATES ET PAR LES DERIVES HALOGENES DE L'HYDROXYBENZONITRILE (BROMOXYRIL, IOXYNIL)





Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 23 juin 1985.



DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique.


3 jours


Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels) notamment : - fabrication des produits précités. - fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ; - préparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ; - travaux de désherbage utilisant les produits précités ; - travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités. Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile notamment : - fabrication des produits précités ; - fabrication et conditionnement des pesticides en contenant. Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, des pentachlorophénates » ainsi que des produits en renfermant notamment au cours des travaux ci-après : - trempage du bois ; - empilage du bois fraîchement trempé ; - pulvérisation du produit ; - préparation des peintures en contenant ; - lutte contre les xylophages ; - traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.




B. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire.


7 jours




C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines.


7 jours




D. - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites.


7 jours




E. - Dermites irritatives.


7 jours




F. - Syndrome biologique caractérisé par : Neutropénie franche (moins de 1.000 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.


90 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés









DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma.


3 jours


Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.




Cyanose, subictère.


10 jours




Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).


10 jours




Dermites irritatives.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
AFFECTIONS CUTANEES OU AFFECTIONS DES MUQUEUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES "PHENOLIQUES", "NAPHTALENIQUES", "ACENAPHTENIQUES", "ANTHRACENIQUES" ET "CHRYSENIQUES" ), LES BRAIS DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque. Dermites photo-toxiques. Conjonctivités photo-toxiques.


7 jours


Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans : - les cokeries ; - les installations de distillations de goudrons de houille ; - la fabrication d'agglomérés de houille ; - la fabrication et l'utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l'aluminium selon le procédé à anode continue ; - la fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ; - la fabrication de carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ; - les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; - les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées ; - les travaux routiers ; - le bâtiment, lors des travaux d'étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d'application de peintures au brai ou au goudron ; - l'imprégnation de briques réfractaires.
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
CHARBON.







Date de création : 14 décembre 1938. Dernière mise à jour : 18 février 1967.







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Pustule maligne


30 jours


Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux. Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux.




Oedème malin


30 jours




Charbon gastro-intestinal


30 jours




Charbon pulmonaire. (En dehors des cas considérés comme accidents du travail.)


30 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections dues au plomb et à ses composés










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies





A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g d'hémoglobine.


3 mois


Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.




B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.


30 jours


Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.





C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.


1 an





C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie (complications d'un diabète).


10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)





D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants : - hallucinations ;
- déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
- amaurose ;
- coma ;
- convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L.



30 jours





D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ;
- altération de la dextérité ;
- déficit de la mémoire épisodique ;
- troubles des fonctions exécutives ;
- diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures.



1 an





D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque. L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine.



1 an





E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. 4724-15 du code du travail.



30 jours
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille,les brais de houille et les suies de combustion du charbon







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies





A



A




Epithélioma primitif de la peau.


20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)



1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.






2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.




B



B




Cancer bronchopulmonaire primitif.


30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)



1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités dans les unités de production de gaz de ville .






3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.






10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.




C



C




Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.


30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)



1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. 2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.







3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.






4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers.
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
SPIROCHETOSES (à l'exception des tréponématoses)








DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




- A -






- A -




Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans. La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.


21 jours


Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux :
a) Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;
b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
d) Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ;
e) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;
f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ;
g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ;
h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux de mariniers et dockers ;
i) Travaux de dératisation et de destruction des rongeurs inféodés au milieu aquatique ;
j) Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
k) Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie ;
l) Travaux piscicoles de production et d'élevage ;
m) Travaux d'encadrement d'activité en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) : activités nautiques, halieutiques, subaquatiques ;
n) Travaux d'assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) ;
o) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre.





- B -






- B -




Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :
1. Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux


30 jours


Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande : expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ; pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ; construction et entretien des voies de circulation. Travaux de soins aux animaux vertébrés. Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.




2. Manifestations secondaires
Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth). Troubles cardiaques : troubles de la conduction ; Péricardite. Troubles articulaires : Oligoarthrite régressive.


6 mois




3. Manifestations tertiaires
Encéphalo-myélite progressive. Dermatite chronique atrophiante. Arthrite chronique destructive. Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous-groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.


10 ans
Article Annexe II : Tableau n° 1
 
Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques suivantes et leurs sels : 4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ; 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ; 2-naphtylamine et sels ; 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et sels (MBOCA) ; 3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ; 3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ; 2-méthylaniline et sels (o-toluidine) ; 4-chloro-2-méthylaniline et sels (p-chloro-o-toluidine) ; auramine (qualité technique) ; colorants suivants dérivés de la benzidine : CI direct black 38, CI direct blue 6, CI direct brown 95.








DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.


Trente ans (sous réserve d'une durée d'exposition de cinq ans).


Travaux exposant aux amines aromatiques visées, notamment :
- travaux de synthèse de colorants dans l'industrie chimique ;
- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans la fabrication d'encres et de peintures ;
- travaux de préparation et de mise en œuvre des colorants dans l'industrie textile, l'imprimerie, l'industrie du cuir et l'industrie papetière ;
- travaux de fabrication d'élastomères techniques en polyuréthanes ou en résines époxy utilisant la 4,4'-méthylène bis (2-chloroaniline) et ses sels (MBOCA), notamment comme durcisseur ;
- travaux de pesage, de mélangeage et de vulcanisation dans l'industrie du caoutchouc, particulièrement avant 1955.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.

Date de création : 27 octobre 1919.
Dernière mise à jour : 6 février 1983




DÉSIGNATION DES maladies


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces maladies




Encéphalopathie aiguë.


10 jours


Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure. Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique, notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure. Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure, notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure et ses sels.




Tremblement intentionnel.


1 an




Ataxie cérébelleuse.


1 an




Stomatite.


30 jours




Coliques et diarrhées.


15 jours




Néphrite azotémique.


1 an




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. »


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES MINERAUX.







Date de création : 20 décembre 1942. Dernière mise à jour : 23 juin 1985.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée aiguë.


7 jours


Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.




B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.


7 jours




C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses palmo-plantaires.


90 jours




D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du foie.


40 ans
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères















DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI DEprise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Cancer bronchique primitif.


40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères. Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'HYDROGENE ARSENIE.







Date de création : 20 décembre 1942. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Hémoglobinurie.


15 jours


Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment : - traitement des minerais arsenicaux ; - préparation et emploi des arséniures métalliques ; - décapage des métaux ; - détartrage des chaudières ; - gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.




Ictère avec hémolyse.


15 jours




Néphrite azotémique.


30 jours




Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail.


3 jours
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
SULFOCARBONISME PROFESSIONNEL






Date de création : 18 juillet 1945. Dernière mise à jour : 15 septembre 1955.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhée avec délire et céphalée intense.


Accidents aigus : 30 jours
Intoxications subaiguës ou chroniques : 1 an


Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment : - fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés ; - préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques ; - extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone ; - préparation et emploi des dissolutions du caoutchouc dans le sulfure de carbone ; - emploi du sulfure de carbone dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances.




Troubles psychiques aigus avec confusion mentale, délire onirique.




Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.




Polynévrites et névrites, quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques).




Névrite optique.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
NYSTAGMUS PROFESSIONNEL







Date de création : 18 juillet 1945.





DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Nystagmus


1 an


Travaux exécutés dans les mines.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.





Date de création : 18 juillet 1945.
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies




Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.


2 mois


Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leurs déjections.




Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ; formes hépato-spléniques subaiguës.


2 mois


Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.




Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite, prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie, adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.


1 an





NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS) quel que soit leur taux.
Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction sérologique positive.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




- A -


- A -


- A -




Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.



Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ; Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline. Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ; Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ; Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ; Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ; Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ; Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable contenant de la silice cristalline ; Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ; Travaux de confection de prothèses dentaires.




A1. - Silicose aigüe : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipo-protéinose) lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.


A1. - 6 mois (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6 mois)




A2. - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : pneumothorax spontané ; surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique. Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).


A2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans)





A3. - Sclérodermie systémique progressive.


A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)




- B -


- B -


- B -




Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite :


35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)


Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite, notamment :




Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :







B1. - Kaolinose.


B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie.




B2. - Talcose.


B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ; Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures.




B3. - Graphitose.





B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire ; Fabrication d'électrodes.




- C -


- C -


- C -




Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :





Travaux exposant à l'inhalation de poussières de houille, notamment : travaux au fond dans les mines de houille.




C1. - Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.


C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)




Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ; - non spécifiques : surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ; pneumothorax spontané. Manifestations pathologiques associée : - lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).




C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, d'apparence primitive. Cette affection doit être confirmée par un examen radiographique ou par tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.


C2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)




Complications de cette affection : - insuffisance respiratoire chronique caractérisée ; insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; pneumothorax spontané.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE BROMURE DE METHYLE.





Date de création : 19 mars 1948.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Troubles encéphalo-médullaires : Tremblements intentionnels. Myoclonies. Crises épileptiformes. Ataxies. Aphasie et dysarthrie. Accès confusionnels. Anxiété pantophobique. Dépression mélancolique.


7 jours


Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment : Préparation du bromure de méthyle. Préparation de produits chimiques pharmaceutiques au moyen du bromure de méthyle. Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle. Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinsectisation et de dératisation.




Troubles oculaires : Amaurose ou amblyopie. Diplopie.


7 jours




Troubles auriculaires :Hyperacousie. Vertiges et troubles labyrinthiques.


7 jours




Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail) : Crises épileptiques. Coma.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE CHLORURE DE METHYLE.





Date de création : 19 mars 1948.
Dernière mise à jour : 15 septembre 1955




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Vertiges.


7 jours


Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils frigorifiques.




Amnésie.


7 jours




Amblyopie.


7 jours




Ataxie.


7 jours




Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail.


3 jours
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
ANKYLOSTOMOSE PROFESSIONNELLE




ANEMIE ENGENDREE PAR L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE





Date de création : 11 février 1949.




DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3 500 000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %.


3 mois


Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20 °C.
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
LESIONS PROVOQUEES PAR DES TRAVAUX EFFECTUES DANS LES MILIEUX OU LA PRESSION EST SUPERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE.





Date de création : 11 février 1949.
Dernière mise à jour : 19 juin 1977




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions.


20 ans


Travaux effectués par les tubistes. Travaux effectués par les scaphandriers. Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels. Interventions en milieu hyperbare.




Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique.


3 mois




Otite moyenne subaiguë ou chronique.


3 mois




Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation.


1 an
Article Annexe II : Tableau n° 2
 
CANCER BRONCHIQUE PRIMITIF PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES OU DE VAPEURS ARSENICALES.






Date de création : 23 juin 1985.





DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie »




Cancer bronchique primitif.


40 ans


Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales. Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux. Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORETHANE



Date de création : 4 janvier 1931. Dernière mise à jour : 21 octobre 1951







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Névrite ou polynévrite.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment : - utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène ; - emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.




Ictère par hépatite, initialement apyrétique.


30 jours




Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.


30 jours




Dermites chroniques ou récidivantes.


7 jours




Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.


3 jours
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLE CONSECUTIVES A L'INHALATION DES POUSSIERES D'AMIANTE.





Date de création : 3 août 1945.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985.
Délais de prise en charge fixés sous réserve des dispositions des articles D. 461-5 à D. 461-24 et notamment des articles D. 461-23 et D. 461-24.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies










Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A, B, C, D et E




A. - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires. Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.


35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans)


Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante, notamment : - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères. Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrication suivantes : - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante-textile ; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction contenant de l'amiante ; produits moulés ou en matériaux à base d'amiante et isolants. Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante. Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante : - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante, déflocage. Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante. Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante. Conduite de four. Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.




B. - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :







- plaques calcifiées ou non péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique ;


40 ans




- pleurésie exsudative ;


35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)




- épaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies constatées devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.


35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)




C. - Dégénérescence maligne bronchopulmonaire compliquant les lésions parenchymateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées.


35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)




D. - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde.


40 ans




E. - Autres tumeurs pleurales primitives.


40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
CANCER BRONCHO-PULMONAIRE PROVOQUE PAR L'INHALATION DE POUSSIERES D'AMIANTE.















DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Cancer broncho-pulmonaire primitif.


40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.




Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.




Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.




Travaux de retrait d'amiante.




Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.




Travaux de construction et de réparation navale.




Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.




Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.




Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS






Date de création : 2 septembre 1950.
Dernière mise à jour : 6 février 1983




DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer cette maladie




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours


Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides, notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FLUOR, L'ACIDE FLUORHYDRIQUE ET SES SELS MINERAUX.




Date de création : 21 octobre 1951.
Dernière mise à jour : 6 février 1983




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Manifestations locales aiguës : Dermites. Brûlures chimiques. Conjonctivites. Manifestations irritatives des voies aériennes supérieures .Bronchopneumopathies aiguës, œdème aigu du poumon.


5 jours


Tous travaux mettant en contact avec le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux, notamment : Fabrication et manipulation des fluorures inorganiques ; Electrométallurgie de l'aluminium ; Fabrication des fluorocarbones ; Fabrication des superphosphates.




B. - Manifestations chroniques : Syndrome ostéo-ligamentaire douloureux ou non, comportant nécessairement une ostéo-condensation diffuse et associé à des calcifications des ligaments sacrosciatiques ou des membranes interosseuses, radiocubitale ou obturatrice.


10 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 8 ans
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES.







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Manifestations locales :





Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au revêtement intérieur des tubes à fluorescence.




Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque


15 jours




Conjonctivite aiguë ou récidivante


5 jours




B. - Manifestations générales :







Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée de signes radiologiques le plus souvent discrets.


30 jours




Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané).


25 ans
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE NICKEL.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque épicutané ou confirmées par un test.


15 jours


Nickelage électrolytique des métaux.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
CANCERS PROVOQUES PAR LES OPERATIONS DE GRILLAGE DES MATTES DE NICKEL












DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face.


40 ans


Opérations de grillage de mattes de nickel.




Cancer bronchique primitif.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours


Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine, notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; - application des traitements à la chlorpromazine.




Conjonctivite aiguë bilatérale.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE






Date de création : 9 janvier 1958.
Dernière mise à jour :




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Syndrome neurologique du type parkinsonien.


1 an


Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques.






Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.






Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.






Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphores, anticholinestérasiques ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques







Date de création : 21 octobre 1951.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Troubles digestifs : crampes abdominales, hypersalivation, nausées ou vomissements, diarrhée.


3 jours


Toute préparation ou manipulation des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d'alcoyle, d'aryle ou d'alcoylaryle et autres organophosphorés anticholinestérasiques ainsi que des phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques.




B. - Troubles respiratoires : dyspnée asthmatiforme, oedème broncho-alvéolaire.


3 jours




C. - Troubles nerveux : céphalées, vertiges, confusion mentale accompagnée de myosis.


3 jours




D. - Troubles généraux et vasculaires : asthénie, bradycardie et hypotension, amblyopie. Le diagnostic sera confirmé dans tous les cas (A B, C, D) par un abaissement significatif du taux de la cholinestérase sérique et de l'acétylcholinestérase des globules rouges, à l'exception des affections professionnelles provoquées par les carbamates.


3 jours




E. - Syndrome biologique caractérisé par un abaissement significatif de l'acétylcholinestérase des globules rouges.


3 jours
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE SYNTHESE








DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -





- A -




Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huile ou de fluide).


7 jours


Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse lors des travaux suivants : - tournage, décolletage, fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage, trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ; - travaux d'entretien, de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques, de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ; - travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; - travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans l'imprimerie.




Dermite irritative.


7 jours




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours




- B -





- B -




Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.


1 mois


Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales.




- C -





- C -




Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.


6 mois


Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque épicutané ou confirmées par un test.


15 jours


Nickelage électrolytique des métaux.
Article Annexe II : Tableau n° 3
 
Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies





Epithélioma primitif de la peau.


30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)


1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de traitement des métaux et alliages exposant habituellement au contact cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou régénérées.












2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes.












3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus de craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des huiles moteur usagées.












4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion de produits pétroliers.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
AFFECTIONS GASTRO-INTESTINALES PROVOQUEES PAR LE BENZENE, LE TOLUENE, LES XYLENES ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT









DÉSIGNATION DES maladies


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer les maladies




Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.


7 jours


Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autres produits en renfermant, notamment : - production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant ; - emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; - emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes ; - autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapants, dissolvants ou diluants ; - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes.


1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques)


Exposition aux bruits lésionnels provoqués par : 1. Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; - l'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. 2. Le câblage, le toronnage, le bobinage de fils d'acier. 3. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. 4. La manutention mécanisée de récipients métalliques. 5. Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage. 6. Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. 7. La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2 360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1 320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW. 8. L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs. 9. L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11. Les procédés industriels de séchage de matières organiques par ventilation. 12. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. 13. L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses. 14. L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16. Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique. 17. La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. 18. L'emploi du matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. 19. Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. 20. Les travaux de moulage sur machines à secousses et décochage sur grilles vibrantes. 21. La fusion en four industriel par arcs électriques. 22. Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports. 23. L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques. 24. Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : - l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; - le plumage de volailles ; - l'emboîtage de conserves alimentaires ; - le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires. 25. Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.




Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées.




Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel.




Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré.




Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz.




Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Cancer bronchopulmonaire primitif.


40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux effectués au fond dans les mines de fer.




Emphysème : objectivé par des signes tomodensitométriques et des altérations fonctionnelles de type obstructif ou, lorsqu'elles existent, par des constatations anatomopathologiques.


15 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -





- A -




Hépatites virales transmises par voie orale





Travaux comportant des actes de soins, d'hygiène, d'entretien, d'analyses de biologie médicale, susceptibles d'exposer aux produits biologiques d'origine humaine et aux produits contaminés par eux. Travaux comportant des actes de soins et d'hygiène corporels, de soutien, dans des crèches, garderies, institutions sociales et médico-sociales recevant des enfants et des adultes handicapés. Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement, de stations d'épuration. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.




a) Hépatites à virus A :







Hépatite fulminante


40 jours




Hépatite aiguë ou subaiguë


60 jours




Formes à rechutes


60 jours




Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.







b) Hépatites à virus E :







Hépatite fulminante


40 jours




Hépatite aiguë ou subaiguë


60 jours




Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.







- B -





- B -




Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains





Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux, effectués dans les : Etablissements généraux ou spécialisés de soins, d'hospitalisation, d'hébergement, de cure, de prévention, d'hygiène. Laboratoires d'analyses de biologie médicale, d'anatomie et de cytologie pathologiques. Etablissements de transfusions sanguines. Services de prélèvements d'organes, de greffons. Services médicaux d'urgence et d'aide médicale urgente. Services de secours et de sécurité : pompiers, secouristes, sauveteurs, ambulanciers, policiers, personnel pénitentiaire. Services de ramassage, traitement, récupération de déchets médicaux, d'ordures ménagères. Services de soins funéraires et morgues.




a) Hépatites à virus B (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :







Hépatite fulminante


40 jours




Hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques


180 jours




Manifestations extrahépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique


180 jours




Hépatite chronique active ou non


2 ans




Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une affection en cours.







Manifestations extra-hépathiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative


10 ans




Cirrhose


20 ans




Carcinome hépato-cellulaire


30 ans




L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.







b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :







Hépatite fulminante


40 jours




Hépatite aiguë


180 jours




Hépatite chronique active


2 ans




L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.







c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :







Hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques


180 jours




Hépatite chronique active ou non


20 ans




Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.







Manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C


20 ans




1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative.







2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie : porphyrie cutanée tardive, lichen plan, urticaire.







Cirrhose


20 ans




Carcinome hépato-cellulaire


30 ans




L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose, carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE BOIS.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -





- A -




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané


15 jours


Manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.




Conjonctivite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours





Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours





Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test


7 jours





Syndrome respiratoire avec dyspnée, toux, expectoration, récidivant après nouvelle exposition au risque, dont l'étiologie professionnelle est confirmée par la présence dans le sérum d'anticorps précipitant permettant d'identifier l'agent pathogène correspondant au produit responsable.


30 jours





Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs.


1 an





- B -





- B -




Cancer primitif : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face.


40 ans sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans


Travaux exposant à l'inhalation des poussières de bois, notamment : - travaux d'usinage des bois tels que sciage, fraisage, rabotage, perçage et ponçage ; - travaux effectués dans les locaux où sont usinés les bois.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la récidive à une nouvelle exposition.


15 jours


Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine













DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours


Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de l'isophoronediamine.




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané


15 jours


Travaux comportant la préparation ou l'emploi des bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) ou des céphalosporines, notamment : - travaux de conditionnement ; - application des traitements.




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Sidérose : pneumopathie interstitielle chronique par surcharge de particules de fer ou d'oxydes de fer, révélée par des opacités punctiformes diffuses sur des documents radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, ces signes ou constatations s'accompagnant ou non de troubles fonctionnels respiratoires.


35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxydes de fer, notamment : - extraction, broyage, concassage et traitement des minerais de fer et de l'ocre ; - polissage avec des abrasifs à base d'oxydes de fer ; - soudure à l'arc des aciers doux.




Manifestation pathologique associée : emphysème.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
MYCOSES CUTANEES



(délai de prise en charge : trente jours)






Date de création : 18 février 1967.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




La nature mycosique de l'atteinte doit être confirmée par examen direct et culture.








A. - Mycoses de la peau glabre.


30 jours


Maladies désignées en A, B, C :




Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses, circinées, appelées encore herpès circiné.





Travaux en contact des mammifères, exécutés dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, les ménageries, les élevages, les animaleries, les garderies d'animaux, les laboratoires où sont utilisés des animaux d'expérience ; travaux de soins et de toilettage.




B. - Mycoses du cuir chevelu.


30 jours


Travaux exécutés dans les brasseries et les laiteries relevant du régime général des salariés du commerce et de l'industrie.




Plaques squameuses du cuir chevelu supportant un mélange de cheveux sains et de cheveux cassés courts, accompagnés quelquefois d'une folliculite suppurée (Kérion).







C. - Mycoses des orteils.


30 jours


Maladies désignées en C :




Lésions érythémato-vésiculeuses et squameuses avec fissuration des plis interdigitaux, ou aspect blanc nacré, épaissi de l'épiderme digital ou interdigital accompagné ou non de décollement, de fissures épidermiques.





Travaux exécutés dans les bains et piscines : surveillance de baignade, application de soins dans les stations thermales, les établissements de rééducation. Activités sportives exercées à titre professionnel.




Ces lésions peuvent atteindre un ou plusieurs orteils, s'accompagner éventuellement d'onyxis (généralement du gros orteil).





Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies




Carcinome du nasopharynx.


40 ans (sous réserve
d'une exposition de 5 ans)


Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à l'exception des travaux effectués en système clos.
Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux effectués en système clos.












Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à l'exception des travaux effectués en système clos.












Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système clos.












Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, refroidissement des panneaux.












Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine formol.
Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.












Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain (mines et travaux publics).
Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de l'aldéhyde formique.
Travaux d'extinction d'incendies.
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.





DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Dermatites irritatives


7 jours


Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - fabrication de substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ; - fabrication de matières plastiques à base de formol ; - travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ; - opérations de désinfection ; - apprêtage des peaux ou des tissus.




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE


LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies




Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.
Syndromes myéloprolifératifs.


3 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)
3 ans
20 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)
20 ans (sous réserve d'une
durée d'exposition de 6 mois)


Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres produits renfermant du benzène, notamment :
- production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ;
- emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;
- préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;
- emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ;












- production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
- fabrication de simili-cuir ;
- production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;












- autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
- opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;












- emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;
- emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
- poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.




Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).
Article Annexe II : Tableau n° 4
 
Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques(Mycobacterium avium/intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum)







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAIde prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -






- A -




Affections dues à Mycobacterium bovis :






Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.




Tuberculose cutanée ou sous-cutanée


6 mois


Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.




Tuberculose ganglionnaire


6 mois


Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.




Synovite, ostéo-arthrite


1 an


Soins vétérinaires.




Autres localisations


6 mois





A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.






Travaux de laboratoire de biologie.




- B -






- B -




Affections dues à Mycobacterium tuberculosis, Mycobacterium bovis, Mycobacterium africanum :
- infection tuberculeuse latente ;
- tuberculose pulmonaire ou pleurale ;
- tuberculose extra-thoracique.
L'infection tuberculeuse latente sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques (IDR et/ou IGRA). L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.


6 mois


Travaux de laboratoire de bactériologie.
Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.






- C -






- C -




Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi. Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.


6 mois


Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.




- D -






- D -




Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et fortuitum. Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.


30 jours


Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
Carcinome hépatocellulaire provoqué par l'exposition au chlorure de vinyle monomère






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI

de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies




Carcinome hépatocellulaire histologiquement confirmé et associé à au moins deux des lésions suivantes du foie non tumoral :

Fibrose porte et pénicillée péri porte ou nodule (s) fibro-hyalin (s) capsulaire (s) ;

Congestion sinusoïdale ;

Hyperplasie ou dysplasie endothéliale ;

Nodule (s) d'hyperplasie hépatocytaire ;

Foyer (s) de dysplasie hépatocytaire.


30 ans

(sous réserve
d'une durée d'exposition
d'au moins 6 mois)


Travaux dans les ateliers de polymérisation y compris les travaux de maintenance.

Travaux de chargement et de déchargement de chlorure de vinyle monomère.

Travaux de production de chlorure de vinyle monomère y compris les travaux de maintenance.

Conditionnement et utilisation de bombes aérosols utilisant le chlorure de vinyle comme gaz propulseur.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI
de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
susceptibles de provoquer ces maladies




- A -










Epaule










Tendinopathie aiguë non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs.


30 jours


Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins 3 h 30 par jour en cumulé.




Tendinopathie chronique non rompue non calcifiante avec ou sans enthésopathie de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*).


6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)


Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :
- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé
ou
- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.



Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM (*).
1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an)

Travaux comportant des mouvements ou le maintien de l'épaule sans soutien en abduction (**) :
- avec un angle supérieur ou égal à 60° pendant au moins deux heures par jour en cumulé
ou
- avec un angle supérieur ou égal à 90° pendant au moins une heure par jour en cumulé.




(*) Ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l'IRM.
(**) Les mouvements en abduction correspondent aux mouvements entraînant un décollement des bras par rapport au corps.




- B -










Coude










Tendinopathie d'insertion des muscles épicondyliens associée ou non à un syndrome du tunnel radial.


14 jours


Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de pronosupination.




Tendinopathie d'insertion des muscles épitrochléens


14 jours


Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de pronosupination.




Hygroma : épanchement des bourses séreuses ou atteintes inflammatoires des tissus sous-cutanés des zones d'appui du coude.
- forme aiguë ;
- forme chronique.


7 jours
90 jours


Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.




Syndrome canalaire du nerf ulnaire dans la gouttière épithrochléo-oléocranienne confirmé par électroneuromyographie (EMG)


90 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 90 jours)


Travaux comportant habituellement des mouvements répétitifs et/ou des postures maintenues en flexion forcée.
Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face postérieure du coude.




- C -










Poignet - Main et doigt










Tendinite.


7 jours


Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des doigts.




Ténosynovite.


7 jours




Syndrome du canal carpien.


30 jours


Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la main.




Syndrome de la loge de Guyon.


30 jours




- D -










Genou










Compression du nerf sciatique poplité externe (SPE) (nerf fibulaire commun) au col du péroné (fibula) objectivée par ENMG.


90 jours


Travaux comportant de manière habituelle une position prolongée en flexion forcée du genou, assis sur les talons ou accroupi.




Hygroma aigu du genou.

7 jours

Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le genou.




Hygroma chronique du genou.


90 jours




Tendinopathie sous quadricipitale objectivée par échographie

Tendinopathie quadricipitale objectivée par échographie.


14 jours


Travaux comportant de manière habituelle des efforts en charge avec contractions répétées du quadriceps lors de la montée ou descente d'escalier, d'escabeau ou d'échelle.




Tendinopathie de la patte d'oie objectivée par échographie.


14 jours


Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés et rapides du genou en flexion contre résistance.




Syndrome de la bandelette ilio-tibiale objectivée par échographie.


14 jours


Travaux comportant de manière habituelle des mouvements rapides du genou en flexion et extension lors des déplacements du corps.




- E -










Cheville et pied










Tendinopathie d'Achille objectivée par échographie (*).

(*) L'IRM le cas échéant.


14 jours

Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE SESQUISULFURE DE PHOSPHORE









DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.


1 an


Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.




B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.


15 jours




C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.


90 jours
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours


Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine.




Anémie de type hémolytique.


30 jours





Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours





Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES RESINES EPOXYDIQUES ET LEURS CONSTITUANTS











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours


Préparation des résines époxydiques. Emploi des résines époxydiques : - fabrication des stratifiés ; - fabrication et utilisation de colles, vernis, peintures à base de résines époxydiques.




(*) Certains constituants des résines époxydiques, utilisés comme durcisseurs ou adjuvants, peuvent induire des maladies respiratoires allergiques professionnelles indemnisables. Il s'agit en particulier :
- des amines aromatiques : rhinite et asthme (tableau 15 bis) ;
- des amines aliphatiques : rhinite et asthme (tableau 49 bis) ;
- des anhydrides d'acides volatils : rhinite et asthme (tableau 66), pneumopathie d'hypersensibilité (tableau 66 bis) ;
- de l'azodicarbonamide : rhinite et asthme (tableau 66).
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
POLIOMYELITES








Date de création : 9 novembre 1972.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Toutes manifestations de la poliomyélite antérieure aiguë.


30 jours


Travaux exposant au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aiguë.




Tous travaux tels que manutention, entretien, lavage, stérilisation, mettant le personnel en contact avec le matériel ou le linge utilisés dans les services où sont effectués les travaux ci-dessus.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES DUES AUX AMIBES.






Date de création : 9 novembre 1972.
Dernière mise à jour : 26 juin 1984.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Manifestations aiguës de l'amibiase, notamment hépatite amibienne, confirmées par la présence d'amibes du type Entamœba histolytica ou de kystes amibiens dans les selles ou par les résultats positifs d'une méthode immunologique reconnue par l'OMS.


3 mois


Travaux effectués, même à titre occasionnel, dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie.




Travaux comportant le transport avec manipulation de produits pathologiques.




Travaux mettant en contact avec les prélèvements de produits pathologiques et travaux impliqués par l'élimination des selles contaminantes, accomplis en milieu d'hospitalisation.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
RAGE PROFESSIONNELLE







Date de création : 9 novembre 1972.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Toutes manifestations de la rage.


6 mois


Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou avec leurs dépouilles.




Affections imputables à la séro ou vaccinothérapie antirabique.


2 mois


Travaux de laboratoire de diagnostic de la rage.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE TRAVAIL A HAUTE TEMPERATURE.






Date de création : 9 novembre 1972.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre.


3 jours


Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28° (1).




(1) La température résultante doit être calculée selon la formule utilisée dans les mines françaises.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR L'HEXANE





Date de création : 2 mars 1973.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Polynévrites, avec troubles des réactions électriques.


30 jours


Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère

(
DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS
).














DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils.


5 ans


Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation.




Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée radiologiquement.


3 ans




Angiosarcome.


30 ans





Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales.
Article Annexe II : Tableau n° 5
 
AFFECTIONS DUES AUX RICKETTSIES









DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




A.- Rickettsioses :





A. - Travaux effectués dans les laboratoires spécialisés en matière de rickettsies ou de production de vaccins. Travaux effectués en forêt de manière habituelle.




Manifestations cliniques aiguës.


21 jours




B. - Fièvre Q :





B. - Travaux exposant au contact avec des bovins, caprins, ovins, leurs viscères ou leurs déjections. Travaux exécutés dans les laboratoires effectuant le diagnostic de fièvre Q ou des recherches biologiques vétérinaires.




Manifestations cliniques aiguës.


21 jours




Manifestations chroniques : - endocardite ; - hépatite granulomateuse. Pour tous les cas désignés en A et B, le diagnostic doit être confirmé par un examen de laboratoire spécifique.


10 ans
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES RAYONNEMENTS IONISANTS.



Date de création : 4 janvier 1931. Dernière mise à jour : 26 juin 1984.



DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DEprise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.


30 jours


Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment : extraction et traitement des minerais radioactifs ; préparation des substances radioactives ; préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs ; préparation et application de produits luminescents radifères ; recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires ; fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X ; travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux ; travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus.




Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation chronique.


1 an




Blépharite ou conjonctivite.


7 jours




Kératite.


1 an




Cataracte.


10 ans




Radiodermites aiguës.


60 jours




Radiodermites chroniques.


10 ans




Radio-épithélite aiguë des muqueuses.


60 jours




Radiolésions chroniques des muqueuses.


5 ans




Radionécrose osseuse.


30 ans




Leucémies.


30 ans




Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.


30 ans




Sarcome osseux.


50 ans
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
MALADIES PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE CADMIUM ET SES COMPOSES






Date de création : 2 mars 1973.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Broncho-pneumopathie aiguë.


5 jours


Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment : préparation du cadmium par voie sèche » ou électrométallurgie du zinc ; découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ; soudure avec alliage de cadmium ; fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ; fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.




Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées.


3 jours




Néphropathie avec protéinurie.


2 ans




Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.


12 ans
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LES ISOCYANATES ORGANIQUES.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Blépharo-conjonctivite récidivante.


3 jours


Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isiocyanates organiques, notamment : - fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ; - préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ; - fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ; - fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours




Syndrome bronchique récidivant.


7 jours




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours




Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par : - des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux ; - des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu'ils existent ; - une diminution de la DLCO ou une hypoxie d'effort ; - des signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.


30 jours




Pneumopathie d'hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.


3 ans
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR L'OXYDE DE CARBONE.





Date de création : 3 mai 1974.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.


30 jours


Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé. Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2° du code du travail.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Pneumopathies d'hypersensibilité













DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose)


30 jours


Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.




Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.




Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite


15 ans


Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) : saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de compost), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.




Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et de lessives.




Travaux suivants exposant à des poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ; - la préparation et la manipulation de champignons comestibles ; - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ; - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.




Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales : - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ; - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ; - la manipulation de fourrures ; - la préparation du carmin cochenille.




Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en œuvre : - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, triméllitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques himiques.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
LESIONS DE LA CLOISON NASALE PROVOQUEES PAR LES POUSSIERES DE CHLORURE DE POTASSIUM DANS LES MINES DE POTASSE ET LEURS DEPENDANCES.






Date de création : 3 avril 1980.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions nasales (ulcérations, perforations).


30 jours


Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment : extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ; traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -










Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :








- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytoses ;


5 ans


Travaux exposant habituellement aux vibrations transmises par : a) Les machines-outils tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés à choc ; - les machines rotatives, telles que les polisseuses, les meuleuses, les scies à chaîne, les tronçonneuses et les débroussailleuses ; - les machines alternatives, telles que les ponceuses et les scies sauteuses. b) Les outils tenus à la main associés à certaines machines précitées, notamment dans des travaux de burinage ; c) Les objets tenus à la main en cours de façonnage, notamment dans les travaux de meulage et de polissage et les travaux sur machine à rétreindre.




- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;


1 an




- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).


1 an




Troubles angioneurotiques de la main, prédominant à l'index et au médius, pouvant s'accompagner de crampes de la main et de troubles prolongés de la sensibilité et confirmés par des épreuves fonctionnelles objectivant le phénomène de Raynaud.


1 an




- B -










Affections ostéo-articulaires confirmées par des examens radiologiques :








- arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ;


5 ans


Travaux exposant habituellement aux chocs provoqués par l'utilisation manuelle d'outils percutants : - travaux de martelage, tels que travaux de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses.




- ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ;


1 an




- ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher).


1 an




- C -










Atteinte vasculaire cubito-palmaire en règle unilatérale (syndrome du marteau hypothénar) entraînant un phénomène de Raynaud ou des manifestations ischémiques des doigts confirmée par l'artériographie objectivant un anévrisme ou une thrombose de l'artère cubitale ou de l'arcade palmaire superficielle.


1 an (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)


Travaux exposant habituellement à l'utilisation du talon de la main en percussion directe itérative sur un plan fixe ou aux chocs transmis à l'éminence hypothénar par un outil percuté ou percutant.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Affections provoquées par les enzymes
.











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours


Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en renfermant, notamment : - extraction et purification des enzymes d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine), bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis, aspergillus, orysae) ; - fabrication et conditionnement de détergents renfermant des enzymes.




Ulcérations cutanées.


7 jours




Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test.


7 jours




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Lésions eczématiformes de mécanisme allergique







Date de création : 19 juin 1977.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition » au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé.


15 jours


Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après : A. - Agents chimiques : Acide chloroplatinique ; Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Epichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammonium quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine ; Insecticides organochlorés ; Phénothiazines ; Pipérazine ; Mercapto-benzothiazole ; Sulfure de tétraméthyl-thiurame ; Acide mercapto-propionique et ses dérivés ; N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ; Hydroquinone et ses dérivés ; Dithiocarbamates ; Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ; Benzisothiazoline-3-one ; Dérivés de la thiourée ; Acrylates et méthacrylates ; Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol ; Dicyclohexylcarbodiimide ; Glutaraldéhyde.




B. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) ; Primevère ; Tulipe ; Alliacées (notamment ail et oignon) ; Farines de céréales.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Rhinite et asthmes professionnels















DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.


7 jours


1. Travail en présence de toute protéine en aérosol.




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.


7 jours


2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).




Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.


1 an


3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes. 4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels. 5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine. 6. Emploi de plumes et de duvets. 7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode. 10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin). 11. Travaux comportant l'emploi de gomme végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile (Gypsophila paniculata). 16. Manipulation ou emploi des macrolides (notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa. 17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins. 18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs. 19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique. 20. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tetrachlorophtalonitrile. 21. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène. 23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24. Préparation et mise en œuvre de colorants, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine. 25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. 26. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde. 27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation. 28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium. 29. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium. 30. Fabrication et conditionnement de chloramine T. 31. Fabrication et utilisation de tétrazène. 32. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate. 33. Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
TULAREMIE












DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie




Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique. Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.


15 jours


Travaux de gardes-chasse et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages. Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure. Transport et manipulation de peaux. Travaux de laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.
Article Annexe II : Tableau n° 6
 
Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium








DÉSIGNATION des maladies


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Cancer broncho-pulmonaire primitif.


40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans (1))


Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques au nickel-cadmium. Récupération de matières métalliques recyclables contenant du cadmium.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif







DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI

de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions chroniques à caractère dégénératif du ménisque isolées ou associées à des lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (*) ou au cours d'une intervention chirurgicale.

(*) L'arthroscanner le cas échéant.


2 ans


Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés habituellement en position agenouillée ou accroupie.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
TETANOS PROFESSIONNEL.



Date de création : 18 juillet 1936. Dernière mise à jour : 1er janvier 1947.




DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI DE prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer cette maladie




Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail.


30 jours


Travaux effectués dans les égouts.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE COBALT ET SES COMPOSES












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif spécifique.


15 jours


Préparation, emploi et manipulation du cobalt et de ses composés.




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test spécifique.


7 jours





Asthme ou dyspnée asthmatiforme objectivé(e) par exploration fonctionnelle respiratoire récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé(e) par test spécifique.


7 jours





Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique.


1 an
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS RESPIRATOIRES DUES AUX POUSSIERES DE CARBURES METALLIQUES FRITTES OU FONDUS CONTENANT DU COBALT












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Syndrome respiratoire irritatif à type de toux et de dyspnée récidivant après nouvelle exposition au risque.


15 jours


Fabrication et transformation des carbures métalliques frittés.




Broncho-alvéolite aiguë ou subaiguë avec signes généraux.


30 jours


Affûtage d'outils ou pièces en carbures métalliques frittés.




Fibrose pulmonaire diffuse, avec signes radiologiques et troubles fonctionnels, confirmée par l'exploration fonctionnelle respiratoire, et ses complications :
- infection pulmonaire ;
- insuffisance ventriculaire droite.


20 ans


Fabrication et transformations des super-alliages à base cobalt.
Rechargement et affûtage d'outils et pièces en super-alliages à base cobalt.
Technique de soudage et de métallisation utilisant des super-alliages à base cobalt.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS CANCEREUSES BRONCHO-PULMONAIRES PRIMITIVES CAUSEES PAR L'INHALATION DE POUSSIERES DE COBALT ASSOCIEES AU CARBURE DE TUNGSTENE AVANT FRITTAGE












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Cancer broncho-pulmonaire primitif.


35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)


Travaux exposant à l'inhalation associée de poussières de cobalt et de carbure de tungstène dans la fabrication des carbures métalliques à un stade avant le frittage (mélange de poudres, compression, rectification et usinage du préfritté).
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS OCULAIRES DUES AU RAYONNEMENT THERMIQUE.




Date de création : 17 septembre 1982.




DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Cataracte.


15 ans


Travaux exposant habituellement au rayonnement thermique de verre ou de métal portés à incandescence.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux poussières












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Ptérygion.


15 ans


Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette, soufflage, façonnage à chaud du verre.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
MALADIES RESULTANT DE L'EXPOSITION AUX DERIVES NITRES DES GLYCOLS ET DU GLYCEROL





Date de création : 6 février 1983.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Douleurs précordiales à type d'angine de poitrine, ischémie myocardique aiguë, infarctus du myocarde survenant au cours d'une période de quatre jours suivant un arrêt de l'exposition à l'agent toxique.


4 jours


Fabrication et conditionnement de la nitroglycérine et du nitroglycol dans l'industrie des explosifs.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration, dyspnée.


5 ans


Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage d'oxyde d'antimoine.




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition.


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL FURFURYLIQUE.










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours


Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs de vulcanisation du caoutchouc.




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test


7 jours




Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition


7 jours




Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par un test épicutané


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS PROFESSIONNELLES RESULTANT DE L'EXPOSITION AU SELENIUM ET A SES DERIVES MINERAUX.




Date de création : 26 juin 1984.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Affections des voies aériennes.


5 jours


Emploi des sels de sélénium dans l'industrie métallurgique et l'électronique.




Oedème pulmonaire.


5 jours


Utilisation de pigments contenant du sélénium.




Brûlures et irritations cutanées.


5 jours


Fabrication et emploi d'additifs alimentaires contenant du sélénium.




Brûlures oculaires et conjonctivite.


5 jours


Travaux de laboratoire faisant intervenir le sélénium comme réactif chimique. Fabrication de produits contenant des dérivés du sélénium dans les industries de cosmétologie, de phytopharmacie, de photographie et de photocopie.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE CHLORURE DE SODIUM DANS LES MINES DE SEL ET LEURS DEPENDANCES.




Date de création : 19 novembre 1983.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Lésions nasales : - ulcérations ; - perforations.


30 jours


Travaux exécutés au contact du sel pulvérulent.




Ulcérations cutanées.


30 jours


Travaux effectués au contact du sel pulvérulent ou au contact des saumures.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
Périonyxis et onyxis







Date de création : 19 novembre 1983.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Atteinte des doigts : Inflammation périunguéale, douloureuse d'origine infectieuse accompagnée ou non de modifications de l'ongle telles que fissurations, striations, dentelures du bord libre, coloration brunâtre, onycholyse.


7 jours


Manipulation et emploi des fruits sucrés et de leurs résidus. Préparation, manipulation et emploi des jus de fruits sucrés, notamment lors des travaux de plonge en restauration. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.




Atteinte des orteils : Onyxis localisé habituellement au seul gros orteil, caractérisé par des déformations de l'ongle telles que destruction totale ou partielle, épaississement, striations, fissurations, accompagnées d'hyperkératose sous ou péri-unguéale.


30 jours


Travaux en mines souterraines, chantiers du bâtiment, chantiers de travaux publics. Travaux dans les abattoirs au contact des animaux et de leurs viscères.
Article Annexe II : Tableau n° 7
 
Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile, ou en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes.









DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




A. - Infections dues aux staphylocoques : Manifestations cliniques de staphylococcie : - septicémie ; - atteinte viscérale ; - panaris, avec mise en évidence du germe et typage du staphylocoque.


10 jours


Tous travaux accomplis par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de staphylocoques.




B. - Infections dues aux pseudomonas aeruginosa : - septicémie ; - localisations viscérales, cutanéo-muqueuses et oculaires, avec mise en évidence du germe et typage du pseudomonas aeruginosa.


15 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pseudomonas aeruginosa.




C. - Infections dues aux entérobactéries : Septicémie confirmée par hémoculture.


15 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir d'entérobactéries.




D. - Infections dues aux pneumocoques : Manifestations cliniques de pneumococcie : - pneumonie ; - broncho-pneumonie ; - septicémie ; - méningite purulente, confirmée par isolement bactériologique du germe ou par les résultats positifs d'une recherche des antigènes solubles.


10 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de pneumocoques.




E. - Infections dues aux streptocoques bêta-hémolytiques : Manifestations cliniques de streptococcie :






Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de streptocoques bêta-hémolytiques.




- otite compliquée ;


15 jours




- érysipèle ;


15 jours




- broncho-pneumonie ;


15 jours




- endocardite ;


60 jours




- glomérulonéphrite aiguë, confirmées par mise en évidence de streptocoques bêta-hémolytiques du groupe A.


30 jours




F. - Infections dues aux méningocoques : - méningite ; - conjonctivite, confirmées par la mise en évidence de Neisseria meningitidis.


10 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de méningocoques.




G. - Fièvres typhoïde et paratyphoïde A et B confirmées par une hémoculture mettant en évidence la salmonelle en cause et par le sérodiagnostic de Widal.


21 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service, d'entretien ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de salmonelles.




H. - Dysenterie bacillaire confirmée par la mise en évidence de shigelles dans la coproculture et par la séroconversion.


15 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de shigelles.




I. - Choléra confirmé bactériologiquement par la coproculture.


7 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact d'un réservoir de vibrions cholériques.




J. - Fièvres hémorragiques (Lasse, Ebola, Marburg, Congo-Crimée) confirmées par la mise en évidence du virus et/ou la présence d'anticorps spécifiques à taux significatif.


21 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, les autres personnels du service d'hospitalisation et le personnel de laboratoire de virologie mettant au contact des virus.




K. - Infections dues aux gonocoques : Manifestations cliniques : - gonococcie cutanée ; - complications articulaires, confirmées par isolement bactériologique du germe.


10 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.




L. - Syphilis. Tréponématose primaire cutanée confirmée par la mise en évidence du tréponème et par la sérologie.


10 semaines


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant au contact de malades infectés.




M. - Infections à Herpes virus varicellae : Varicelle et ses complications : - complications de la phase aiguë : septicémie, encéphalite, neuropathie périphérique, purpura thrombopénique, pneumopathie spécifique, varicelle grave généralisée ; - complications dues à l'infection chronique par le virus : zona et ses manifestations cutanée, auriculaire, ophtalmique, méningée, neurologique périphérique, algies post-zostériennes chez une personne ayant été atteinte antérieurement d'une varicelle.


21 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, personnel de service, d'entretien ou de services sociaux, mettant en contact avec des malades présentant une varicelle ou un zona.




N. - Gale : Parasitose à Sarcoptes Scabei avec prurit et éventuellement surinfection des atteintes cutanées dues au parasite. En dehors d'un contexte épidémique, l'affection devra être confirmée par l'identification des sarcoptes.


7 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux mettant en contact direct avec des porteurs de cette scabiose.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM)















DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DEprise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Ulcérations, pyodermites.


30 jours


Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et des travaux publics.




Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours




Blépharite.


30 jours




Conjonctivite.


30 jours
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
KERATOCONJONCTIVITES VIRALES





Date de création : 23 juin 1985.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




A. - Kératite nummulaire sous-épithéliale.


21 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, de service et d'entretien mettant au contact direct ou indirect de malades porteurs de ces affections.




B. - Kératite superficielle ulcéreuse avec conjonctivite associée.


21 jours





C. - Conjonctivite hémorragique.


21 jours





D. - Conjonctivite œdémateuse avec chémosis.


21 jours





E. - Conjonctivite folliculaire avec ou sans participation cornéenne.


21 jours
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
AFFECTIONS MALIGNES PROVOQUEES PAR LE BIS (CHLOROMETHYLE) ETHER











DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Cancer bronchique primitif.


40 ans


Travaux de fabrication du chlorométhyl-méthyléther.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE









DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test


7 jours


Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de méthyle notamment : - la fabrication de résines acryliques ; - la fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; - la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique, dentaire et oculaire ; - en histologie osseuse.




Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test


7 jours




Conjonctivité récidivant en cas de nouvelle exposition au risque


7 jours




Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané


15 jours




Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections énumérées ci-dessus


1 an
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
LESIONS PROVOQUEES PAR LES TRAVAUX EFFECTUES DANS UN MILIEU OU LA PRESSION EST INFERIEURE A LA PRESSION ATMOSPHERIQUE ET SOUMISE A VARIATIONS










DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Otites moyennes subaiguës.


6 mois


Travaux effectués en service aérien.




Otites moyennes chroniques.


1 an





Lésions de l'oreille interne.


1 an





Le diagnostic dans tous les cas doit être confirmé par des examens cliniques et audiométriques spécifiques.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools ; glycols, éthers de glycol ; cétones ; aldéhydes ; éthers aliphatiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde















DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




A





A




Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu'au coma.


7 jours


Préparation, emploi, manipulation des solvants.




Dermites, conjonctivites irritatives.


7 jours





Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.


15 jours





B





B




Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes : - ralentissement psychomoteur ; - troubles de la dextérité, de la mémoire, de l'organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l'attention, et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.


1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'au moins 10 ans)


Traitement des résines naturelles et synthétiques. Emploi de vernis, peintures, émaux, mastic, colles, laques. Production de caoutchouc naturel et synthétique.




Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.





Utilisation de solvants comme agents d'extraction, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, comme décapants, dissolvants ou diluants. Utilisation de solvants en tant que réactifs de laboratoire, dans les synthèses organiques, en pharmacie, dans les cosmétiques.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
AFFECTION ENGENDREE PAR L'UN OU L'AUTRE DE CES PRODUITS : N-METHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-ETHYL N'NITRO N-NITROSOGUANIDINE ; N-METHYL N-NITROSOUREE ; N-ETHYL N-NITROSOUREE


DUREE D'EXPOSITION : SIX MOIS














DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Glioblastome.


30 ans


Fabrication et conditionnement de ces substances. Utilisation dans les laboratoires de génie génétique, de biologie cellulaire, de recherche en mutagénèse ou cancérologie.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
PASTEURELLOSES











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Manifestations cliniques aiguës de pasteurellose par inoculation (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).


8 jours


Travaux de soins, d'abattage, d'équarrissage ou de laboratoire exposant à l'inoculation de germes à partir d'animaux.




Manifestations loco-régionales tardives.


6 mois





Toutes ces manifestations doivent être confirmées par un examen de laboratoire spécifique ou une intradermoréaction.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
ORNITHOSE-PSITTACOSE












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Pneumopathie aiguë.


21 jours


Travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections : - travaux d'élevage et de vente des oiseaux ; - travaux de soins aux oiseaux dans les parcs zoologiques et ornithologiques ; - travaux d'élevage, vente, abattage, conservation des volailles.




Formes typhoïdes avec troubles digestifs et états stuporeux.


21 jours




Formes neuroméningées.


21 jours




Dans tous les cas, la maladie doit être confirmée par l'isolement du germe ou par un examen sérologique spécifique de Chlamydia-psittaci.





Travaux de laboratoire comportant la manipulation des volailles et oiseaux, de leurs produits ou de leurs déjections.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
ROUGET DU PORC (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Forme cutanée simple : placard érysipéloïde (en dehors des cas considérés comme accidents du travail).


7 jours


Travaux exécutés dans les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, abattoirs, ateliers d'équarrissage, volailleries, pêcheries, poissonneries, cuisines.




Forme cutanée associée à une monoarthrite ou à une polyarthrite loco-régionale.


30 jours


Travaux exécutés dans les élevages d'ovins, de porcins, de volailles ou de gibiers.




Formes cutanées chroniques, à rechute.


6 mois


Travaux de conditionnement, transport, entreposage, salaison, mise en conserve, réfrigération, congélation, surgélation de produits alimentaires d'origine animale.




Formes septicémiques : complications endocarditiques, intestinales.


6 mois


Fabrication de gélatine, de colles à base d'os. Manipulation et traitement de suints, de cuirs verts. Travaux exécutés dans les parcs zoologiques. Travaux exécutés dans les laboratoires vétérinaires. Travaux de gardes-chasse.
Article Annexe II : Tableau n° 8
 
Affection provoquée par l'halothane












DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer la maladie




Hépatite ayant récidivé après nouvelle exposition et confirmée par des tests biochimiques, après exclusion d'une autre étiologie.


15 jours


Activités exposant à l'halothane, notamment en salles d'opération et d'accouchement.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Hémopathies provoquées par le 1.3 butadiène et tous les produits en renfermant






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI

de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX

susceptibles de provoquer ces maladies




Leucémie myéloïde chronique.


20 ans


Opérations de production, transport, logistique et utilisation du 1.3 butadiène et autres produits renfermant du 1.3 butadiène, notamment :

-production et transformation d'élastomères de type styrène butadiène pour l'industrie des caoutchoucs synthétiques, de polyamide butadiène-adiponitrile (synthèse du nylon) ;

-raffinage de certaines coupes pétrolières ;

--production, conditionnement, transport de gaz de pétrole liquéfié (GPL), propane, butanes techniques ;

-entretien et maintenance des équipements fonctionnant au GPL ou butane.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES.




Date de création : 18 juillet 1936.
Dernière mise à jour : 26 juin 1984




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUXsusceptibles de provoquer ces maladies




Acné.


30 jours


Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment : - fabrication des chloronaphtalènes ; - fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ; - emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ; - préparation et emploi de lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes. Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment : - emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ; - emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques. Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants. Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène et du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment : - emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ; - emploi du bromobenzène comme agent de synthèse. Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment : - emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ; - manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.




Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène.


7 jours




Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines.


60 jours
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales















DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




- A -










Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.


7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)


Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; - cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage ; - retordage ; - ourdissage.




- B -










Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique.


5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout libre (procédé dit open end »).
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon






DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 30 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.


10 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux au fond dans les mines de charbon.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Infections professionnelles à Streptococcus suis












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception unie ou bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie).


25 jours


Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les abattoirs, les entreprises d'équarrissage, les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, cuisines, entreprises de transport de porcs ou viande de porc.




Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et ses complications cochléaires (troubles de l'audition irréversibles).


25 jours


Travaux d'inspection de viande de porc, travaux vétérinaires, travaux de laboratoire au contact de porc.




Septicémie isolée, tableau de coagulopathie intravasculaire disséminée.


25 jours


Travaux de l'industrie alimentaire avec fabrication d'aliments à base de viande de porc.




Arthrites inflammatoires ou septiques.


25 jours





Endophtalmie, uvéite.


25 jours





Myocardite.


25 jours





Pneumonie, paralysie faciale.


25 jours





Endocardite.


60 jours





Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le Steptococcus suis et de procéder à son typage.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon











DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Conjonctivite chronique ou blépharoconjonctivite chronique.


90 jours sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans


Travaux dans les puits de retour d'air des mines de charbon.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer











DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie




Broncho-pneumopathie chronique obstructive entraînant un déficit respiratoire chronique. Elle est caractérisée par l'association de signes cliniques tels que dyspnée, toux, hypersécrétion bronchique et d'un syndrome ventilatoire de type obstructif avec un volume expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé au jour de la déclaration d'au moins 40 % par rapport à la valeur moyenne théorique. Cet abaissement doit être constaté en dehors de tout épisode aigu.


5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)


Travaux effectués au fond dans les mines de fer et travaux de concassage exposant à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde fer, notamment extraction, broyage et traitement des minerais de fer.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)












DÉSIGNATION DE LA MALADIE


DÉLAI de prise en charge


LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies




Urticaire de contact ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmée par un test.


7 jours


Préparation, emploi et manipulation du latex naturel et des produits en renfermant, notamment : - production et traitement du latex naturel ; - fabrication et utilisation d'objets en latex naturel.




Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë bilatérale, ayant récidivé après nouvelle exposition au risque et confirmés par un test.


7 jours




Réactions allergiques systémiques telles que : urticaire géante, œdème de Quincke, choc anaphylactique, survenus à l'occasion d'une exposition au latex.


3 jours




Lésions eczématiformes ayant récidivé après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif.


15 jours
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus












DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Infections aiguës par hantavirus, se traduisant par une insuffisance rénale aiguë ou un syndrome algique pseudo-grippal ou des manifestations hémorragiques, dont l'étiologie aura été confirmée soit par la mise en évidence du virus, soit par la présence d'anticorps spécifiques à un taux considéré comme significatif dans le sérum prélevé au cours de la maladie.


60 jours


Tous travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, et le personnel de laboratoire, susceptibles de mettre en contact avec le virus. Tous travaux exposant au contact de rongeurs susceptibles de porter ces germes, ou au contact de leurs déjections, ou effectués dans des locaux susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier











DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.


6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)


Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier : - par l'utilisation ou la conduite des engins et véhicules tout terrain : chargeuse, pelleteuse, chargeuse-pelleteuse, niveleuse, rouleau vibrant, camion tombereau, décapeuse, chariot élévateur, chargeuse sur pneus ou chenilleuse, bouteur, tracteur agricole ou forestier ; - par l'utilisation ou la conduite des engins et matériels industriels : chariot automoteur à conducteur porté, portique, pont roulant, grue de chantier, crible, concasseur, broyeur ; - par la conduite de tracteur routier et de camion monobloc.
Article Annexe II : Tableau n° 9
 
Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes













DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge


LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies




Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante. Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.


6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)


Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués : - dans le fret routier, maritime, ferroviaire, aérien ; - dans le bâtiment, le gros œuvre, les travaux publics ; - dans les mines et carrières ; - dans le ramassage d'ordures ménagères et de déchets industriels ; - dans le déménagement, les garde-meubles ; - dans les abattoirs et les entreprises d'équarrissage ; - dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, y compris pour le compte d'autrui, le stockage et la répartition des produits industriels et alimentaires, agricoles et forestiers ; - dans le cadre des soins médicaux et paramédicaux incluant la manutention de personnes ; - dans le cadre du brancardage et du transport des malades ; - dans les travaux funéraires.