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Code de la route

L110-1...L444-1

Partie législative

L110-1...L143-1

Livre 1er : Dispositions générales

L211-1...L245-2

Livre 2 : Le conducteur

L311-1...L344-2

Livre 3 : Le véhicule

L411-1...L444-1

Livre 4 : L'usage des voies

R110-1...R442-7

Partie réglementaire

R110-1...R142-6

Livre Ier : Dispositions générales

R211-1...R245-2

Livre II : Le conducteur.

R311-1...R344-4

Livre III : Le véhicule.

R311-1...R318-10

Titre Ier : Dispositions techniques.

R321-1...R327-6

Titre II : Dispositions administratives.

R321-1...R321-25

Chapitre Ier : Réception et homologation

R321-1...R321-5-3

Section 1 : Dispositions générales.

R321-1 R321-2 R321-3 R321-4 R321-4-1 R321-5 D321-5-1 D321-5-2 R321-5-3

R321-6...R321-14-1

Section 2 : Réception communautaire ou réception CE.

R321-15...R321-25

Section 3 : Réception nationale par type ou à titre isolé et homologation.

R322-1...R322-18

Chapitre II : Immatriculation

R323-1...R323-26

Chapitre III : Contrôle technique

R325-1...R325-52

Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière

R326-1...D326-15

Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile

R327-1...R327-6

Chapitre VII : Véhicules endommagés

R330-1...R330-11

Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.

R341-1...R344-4

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

R411-1...R442-7

Livre IV : L'usage des voies.

Partie réglementaire

Livre III : Le véhicule.

Titre II : Dispositions administratives.

Chapitre Ier : Réception et homologation

Section 1 : Dispositions générales.

Article R321-3

Attribuer à un dossier

Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les règles relatives à la réception et à l'homologation pour les engins spéciaux dont la vitesse ne peut excéder par construction 25 km/h.

Mise à jour : 1er juin 2001

Cité par :

Code de la route. - art. R342-3 (V)